Raphaël Malleval

Avocat au barreau de Lyon

Présentation

Histoire

Après 20 années passées en entreprise, comme secrétaire général d’un syndicat patronal, puis comme directeur du service juridique et social d’une PME qui compte aujourd’hui plus de 1000 personnes, j’ai fondé mon cabinet pour mettre mes connaissances juridiques et mon expérience à la disposition de mes clients.

A la tête d’une structure lyonnaise indépendante dédiée au conseil et à l’assistance des particuliers et des entreprises, j’interviens sur toutes leurs problématiques relatives au droit pénal, droit pénal des affaires et droit commercial :  prestations logistiques, entreposage de denrées alimentaires, prestations dédiées (copacking, rechoix…), transport routier de marchandises, location de véhicules avec ou sans conducteur dans tous leurs aspects (contractuel, pénal, réglementaire, permis de conduire …).

Diplômes

Maître Raphaël MALLEVAL est Titulaire du double DEA de “Droit Privé et Sciences Criminelles” obtenu en 1992 à l’Université Lyon III.

Il a prêté serment le 24 février 2016.

Après avoir exercé au sein du Barreau de Clermont-Ferrand, il est au Barreau de Lyon depuis bientôt 10 ans.

Engagements

  • Participe aux travaux de la Commission pénale et son centre lyonnais de défense pénale
  • A été formé à l’ESSEC Paris aux « Méthodes de Négociations »
  • Chargé de travaux dirigés auprès de la faculté de Droit Julie-Victoire DAUBIÉ Université Lyon II
  • Président d’une association qui œuvre pour l’amélioration du bien-être des malades

Domaines de compétence

Droit Pénal et Droit Pénal des Affaires

J’assiste les mis en cause ou les parties civiles, dans le cadre des procédures dont ils ou elles font l’objet, depuis la garde à vue, jusqu’au Tribunal correctionnel ou la Cour d’assises ou encore lors de la phase d’instruction.
Le Cabinet intervient dans des domaines aussi variés que le droit routier, les violences, les infractions sexuelles, les atteintes aux biens, la délinquance astucieuse, les homicides ou féminicides …

Droit de la vie des entreprises

Grâce à une parfaite connaissance de l’entreprise et de ses rouages, des relations sociales, des contrats de prestations et des rapports commettant/sous-traitant, je conseille et j’assiste dans le cadre de procédures face aux différents organismes sociaux ou administrations, devant le Tribunal de commerce, le Conseil des prud’hommes, le Pôle social ou encore la Commission des sanctions administratives.

Honoraires

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Les honoraires sont fixés en toute transparence selon la nature, la complexité et les spécificités du dossier
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La question des honoraires est abordée dès le premier entretien. Une convention d’honoraires écrite est établie conformément aux dispositions légales et déontologiques de la profession.
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Les honoraires peuvent être fixés de façon forfaitaire ou au temps passé selon le taux horaire du cabinet. Un honoraire de résultat peut être convenu en complément.
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L’assurance protection juridique du client peut être actionnée et peut permettre une prise en charge partielle ou totale des honoraires.
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Selon le montant des ressources et le patrimoine du client, une prise en charge au titre de l’Aide Juridictionnelle est possible.

Adresse

56 rue Servient
69003 Lyon

Téléphone

04 81 91 46 03

Toque

1719

Email

raphael.malleval@avocat.fr